Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 : Identification du Vendeur/Prestataire. Objet et formalisme d’acceptation des conditions générales de vente

Zanshin Athletics

17 Rue Dumont d’Urville

75116 PARIS

RCS Paris  825 069 974

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Zanshin Athletics et tout client commandant à cette dernière les prestations et produits qu’elle commercialise, à savoir :

  • les prestations de formation ou de certification de méthodes d’activité ou de culture physique ou de compétition (ci-après la(les) « Prestation(s) ») fournies à des dates ou des périodes déterminées ;
  • les produits (ci-après le(s) « Produit(s) ») ;

qu’elle propose à la vente sur son site internet www.strongfirst.fr.

En cochant la case « Je confirme avoir lu et accepté les Conditions Générales de Vente » et en cliquant sur « procéder au règlement », le client payeur, pour son compte et pour celui du participant à une Prestation ou du destinataire du Produit pour lequel il agit :

  • certifie sur l’honneur l’exactitude des données qu’il porte à la connaissance de Zanshin Athletics qui ne saurait être tenu de les vérifier ;
  • confirme avoir lu et compris et accepté les présentes conditions générales de vente (CGV) sans réserve.

 

CGV communes aux Prestations et Produits

 

Article 2 : Loi Applicable et Attribution de compétence

Les commandes de Prestations ou de Produits sont soumises à la Loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les Prestations et Produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités dont il relève si les Prestations ou produits qu’il envisage de commander sont conformes à la réglementation qui lui est applicable ou, s’agissant des Produits, à la réglementation de son pays de résidence ou du pays de livraison. La responsabilité de Zanshin Athletics ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d’un pays étranger où le Produit est livré, en cas de non respect par le client de la réglementation d’un pays étranger où la Prestation est réalisée ou de celle dont le client étranger relève. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

 

Article 3 : Commande et acceptation des CGV

Le client accepte les présentes CGV avant de passer au paiement. Zanshin Athletics confirme la commande par email. Cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande. Seules les données enregistrées par Zanshin Athletics constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

 

Article 4 : Prix des Prestations et Produits

Le site Internet www.strongfirst.fr indique les prix en euros toutes taxes comprises. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection des différents Produits ou Prestations par le client. Zanshin Athletics se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Prestations et Produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

 

Article 5 : Paiement

Dans tous les cas, le client reçoit un résumé de sa commande et une facture par mail à réception de sa commande.

Le client peut régler sa commande :

  • Par chèque libellé au nom de SAS Zanshin Athletics adressé au siège social de SAS Zanshin Athletics – 17 Rue Dumont d’Urville – 75116 PARIS. L’inscription à une Prestation n’est que provisoirement acquise au client lorsque son règlement apparaît sur le compte bancaire de SAS Zanshin Athletics. Elle n’est définitivement acquise qu’à l’expiration du délai définitif d’encaissement des chèques. De même, la propriété des Produits commandés n’est définitivement transférée au client qu’à l’expiration du même délai.
  • Par Virement Bancaire sur le compte de SAS Zanshin Athletics – références IBAN FR76 1020 7000 3622 2195 1081 581. La commande validée par le client sur le site internet n’est effective que lorsque son règlement apparaît sur le compte bancaire de SAS Zanshin Athletics.
  • En ligne : Le site strongfirst.fr de SAS Zanshin Athletics ne collecte et ne conserve aucune donnée autre que celles nécessaires aux procédures d’inscription à une Prestation ou de sélection des Produits qui se déroulent sur ledit site. La procédure de paiement en ligne (par carte bancaire ou par PayPal) est exclusivement assurée par des sites indépendants du site www.strongfirst.fr et sécurisés qui sont seuls responsables de la collecte et du cryptage des données bancaires. SAS Zanshin Athletics et et le site www.strongfirst.fr ne sauraient donc être tenus pour responsables d’une utilisation frauduleuse desdites données bancaires. Le client peut ainsi payer en ligne :
  • Par carte bancaire : La commande validée par le client sur le site Internet n’est effective que lorsque le réseau central de cartes bancaires a donné son accord
  • Par PayPal : La commande validée par le client sur le site Internet n’est effective que lorsque le réseau Paypal a donné son accord

En cas d’échec du paiement, SAS Zanshin Athletics se réserve le droit d’annuler la commande de Prestation(s) ou de Produit(s) et, selon le cas, d’annuler l’inscription ou l’envoi du colis. Le cas échéant, le client est contacté par email ou par téléphone le plus rapidement possible.

 

Article 6 : Confidentialité des données

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers. Elles sont sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de SAS Zanshin Athletics.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec la société par mail à l’adresse info@strongfirst.fr.

 

CGV applicables aux commandes de Prestations :

 

Article 7 : Client âge minimum requis

Tout client ou participant doit être âgé au minimum de 18 ans à la date de la commande ou, s’agissant d’une Prestation, à la date de celle-ci. Les participants âgés de moins de 18 ans peuvent participer sous réserve d’être munis d’une autorisation spéciale dûment signée par un titulaire de l’autorité parentale. Un titulaire de l’autorité parentale devra également signer le formulaire de décharge de responsabilité et relatif à la captation d’images pendant la Prestation, lequel sera adressé préalablement à la Prestation et devra être présenté lors du début de la Prestation.

 

Article 8 : Aptitude médicale à participer à la Prestation

Tout client ou participant devra s’être assuré auprès d’un médecin être apte à participer à la Prestation et avoir reçu dudit médecin un certificat médical constatant qu’il ne présente pas de signe clinique apparent contre-indiquant la pratique de la musculation, de l’haltérophilie, de la force athlétique, du fitness, de la gymnastique en salle et/ou du cardio-training. En s’inscrivant à une Prestation, le client ou le participant certifie sur l’honneur avoir obtenu ce certificat, lequel devra être en cours de validité à la date de la Prestation, et reconnaît expressément qu’il participe à ses risques et périls, sans recours ni action de quelle que nature que ce soit à l’encontre de SAS Zanshin Athletics en cas de blessure ou aggravation quelconque qui surviendraient pendant la Prestation ou en résulterait a posteriori.

 

Article 9 : Certification sur l’honneur du client ou du participant

En s’inscrivant à une Prestation, tout client ou participant certifie sur l’honneur l’exactitude et la véracité des données qu’il porte à la connaissance de SAS Zanshin Athletics, en particulier en ce qui concerne son âge et son aptitude médicale à participer à une Prestation. La responsabilité de SAS Zanshin Athletics ne saurait être engagée par le client, le participant ou toute personne qui aurait autorité parentale ou autorité de toute autre nature sur le client ou le participant, dans les cas où ce(s) dernier(s) subirai(en)t une blessure ou une aggravation qui surviendraient pendant la Prestation ou en résulterait a posteriori, en particulier s’il participe alors qu’il n’a pas l’âge minimum requis et sans autorisation parentale ou qu’il n’a pas obtenu le certificat médical prévu à l’article 8 ci-dessus ou en contradiction avec la ou les contre-indications qui y figurent.

 

Article 10 : Supports des Prestations

Les manuels de formation sont remis sur le lieu de la Prestation exclusivement. Leur aspect comme leur contenu est strictement protégé par les droits d’auteur en vigueur aux Etats-Unis. Leur version traduite en français remise lors des Prestations est protégée par les droits d’auteur en vigueur en France.

Leur numérisation ou reproduction globale ou partielle est strictement interdite.

 

Article 11 : Report et annulation

La SAS Zanshin Athletics se réserve le droit de reporter ou d’annuler toute Prestation pour des raisons organisationnelles, logistiques, administratives ou de force majeure. Dans ce cas, la SAS Zanshin Athletics proposera au participant de choisir entre (i) le transfert de son inscription sur une nouvelle date pour la même formation sans frais supplémentaire pour le participant ou (ii) le remboursement. Le participant en sera informé par email. Ces deux options resteront valables jusque 14 jours après la date de la formation annulée. Passé ce délai, en l’absence de réponse du participant, son inscription sera considérée comme annulée par le participant lui-même sans raison valable. Les frais d’inscription seront alors définitivement acquis à l’organisateur. La SAS Zanshin Athletics n’est pas responsable des coûts additionnels que le client aurait à exposer du fait de l’annulation ou du report de la Prestation (ex : frais de voyage, hébergement, frais d’annulation ou de modification). Leur prise en charge par SAS Zanshin Athletics est donc exclue.

 

Article 12 : Droit de rétractation : exclusion – Faculté d’annulation ou de report

Aucun droit de rétractation d’une commande de Prestation ne saurait être exercé en ce que le client qui commande une Prestation :

  • dans le cadre de son activité professionnelle n’agit pas en tant que consommateur ;
  • hors du cadre de son activité professionnelle agit pour recevoir une prestation constituant pour lui une activité de loisirs qui doit être fournie à une date ou à une période déterminée ;

de sorte que ladite commande n’entre pas dans le champ d’application des dispositions légales applicables aux contrats entre professionnel et consommateur ou en est expressément exclue.

Toutefois, le client pourra demander l’annulation ou le report (unique) de sa participation dans les conditions suivantes :

Certifications et séminaires :

  • Faculté d’annulation : le client pourra obtenir l’annulation de sa participation à une certification ou un séminaire (ci-après, événement) sous réserve (i) d’avoir choisi le Prix Standard lors de l’inscription et du règlement de l’événement, (ii) d’en faire la demande en respectant les modalités ci-dessous au plus tard 45 jours avant la date de début de l’événement et (iii) d’une franchise d’annulation de 300€ TTC. Si sa demande est acceptée, le client recevra un remboursement de la somme réglée au moment de la demande moins la montant de la franchise. Une demande d’annulation ne sera pas acceptée lorsqu’elle est soumise à moins de 45 jours avant le début de l’événement et/ou lorsque le prix réglé n’est pas le Prix Standard (par exemple, le Prix d’Engagement total ou le Prix Avancé).
  • Faculté de report unique à une autre date ou un autre événement organisé par Zanshin Athletics : le client pourra obtenir une fois le report de sa participation à l’événement sous réserve (i) d’en faire la demande en respectant les modalités ci-dessous au plus tard 30 jours avant la date initiale de début de l’événement et (ii) d’une franchise de report de 300€ TTC. Une demande de report soumise moins de 30 jours avant la date de début de l’événement ne peut être acceptée sauf dans le cas de maladie ou de blessure empêchant la participation à l’événement (dûment justifiée par un certificat médical). En dehors du respect du délai de 30 jours ou des cas évoqués ci-dessus, aucune demande de report ne pourra être acceptée. La faculté de report ne peut être exercée qu’une fois. Aucune annulation ou demande de report ne sera acceptée concernant la date reportée, sauf les cas de maladie ou de blessure, dûment justifiés. Après le report, le client s’engage à régler la différence des frais déjà réglés avec les frais d’inscription à l’événement choisi pour le report.
  • Cession à une tierce personne : le client peut céder sa place à l’événement à une tierce personne sous réserve (i) d’en faire la demande en respectant les modalités ci-dessous au plus tard 30 jours avant la date initiale de début de l’événement et (ii) d’avoir réglé entièrement ses frais d’inscription, et ce, sans franchise de cession. La demande de cession faite moins de 30 jours avant la date initiale de début de l’événement sera soumise aux frais administratifs de 120 € TTC.

Formations officielles StrongFirst :

  • Faculté d’annulation : aucune demande d’annulation de la participation déjà réglée ne pourra être acceptée.
  • Faculté de report unique : le client pourra obtenir une fois le report de sa participation à la formation officielle StrongFirst sous réserve d’en faire la demande en respectant les modalités ci-dessous au plus tard 20 jours avant la date initiale de début de la formation. Une demande de report soumise à moins de 20 jours avant la date de début de la formation ne pourra être acceptée sauf dans les cas (i) de maladie ou de blessure empêchant la participation à la formation (dûment justifiée par un certificat médical) ou (ii) de décès d’un membre de la famille proche (également justifié). En dehors du respect du délai de 20 jours ou des cas évoqués ci-dessus, aucune demande de report ne pourra être acceptée. La faculté de report ne peut être exercée qu’une fois. Aucune annulation ou demande de report ne sera acceptée concernant la date reportée, sauf les cas de maladie, blessure ou décès évoqués ci-dessus, dûment justifiés.
  • Cession à une tierce personne : le client peut céder sa place à la formation officielle StrongFirst à une tierce personne sous réserve d’en faire la demande en respectant les modalités ci-dessous au plus tard 10 jours avant la date initiale de début de la formation.

Open Day et/ou ZA Challenge :

  • Faculté d’annulation : aucune demande d’annulation ne pourra être acceptée.
  • Cession à une tierce personne : le client peut céder sa place à l’Open Day StrongFirst et/ou au ZA Challenge à une tierce personne sous réserve d’en faire la demande en respectant les modalités ci-dessous au plus tard 10 jours avant la date initiale de début de l’Open Day et/ou du Challenge et ce, sans franchise de cession.

Toute demande d’annulation, de report ou de cession doit être adressée par mail à l’adresse info@strongfirst.fr selon les modalités impératives suivantes :

  • Selon le cas, la mention Demande d’annulation, Demande de report ou Demande de cession devra apparaître dans le champ Objet du mail.
  • La demande devra mentionner (i) le numéro de la facture correspondante, (ii) le motif de l’annulation, du report ou de cession (le cas échéant, le justificatif devant être joint au mail) et (iii) le cas échéant, la date de report souhaitée ou le nom et l’adresse email de la personne à qui le client souhaite céder sa place.
  • En cas de cession, la personne qui reprend la place à la certification, à la formation ou à l’Open Day devra figurer en copie de la demande de cession. Cette personne devra s’inscrire sur le site à l’événement correspondant. Le remboursement des frais d’inscription au client qui cède sa place par la personne qui la reprend reste en dehors des responsabilités de Zanshin Athletics.

Sous réserve du respect de ces modalités dans le délai imparti, le client recevra en retour une confirmation d’annulation et, le cas échéant, de remboursement du solde après déduction de la franchise d’annulation, de report unique à la date fixée pour la prochaine Prestation de même nature que celle objet de la demande de report ou de cession de sa place à la Prestation à la personne dont le nom figure dans la demande de cession.

Le cas échéant, le mode de remboursement des frais d’inscription sera décidé de commun accord par le client et Zanshin Athletics.

Zanshin Athletics n’est pas responsable des coûts additionnels que le client aurait à exposer en lien avec l’annulation, le report ou la cession de sa place à une Prestation (ex : frais de voyage, hébergement, frais d’annulation ou de modification). Leur prise en charge par Zanshin Athletics est donc exclue.

 

CGV applicables aux commandes de Produits

 

Article 13 : Présentation des Produits

Les caractéristiques des Produits sont présentées par le site Internet www.strongfirst.fr. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de Zanshin Athletics ne peut être engagée si des erreurs s’y sont produites.

 

Article 14 : Durée de validité des offres de vente

Les Produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un Produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais par email. L’article concerné sera remboursé pour le prix auquel il a été effectivement commandé et payé, frais de ports payés compris.

 

Article 15 : Livraison

Sauf lorsque cela est expressément précisé dans le détail de la présentation du Produit, La livraison des Produits en France métropolitaine s’effectue par COLISSIMO, dans un délai de deux jours ouvrés, après préparation de la commande. Hors France Métropolitaine, l’expédition des Produits s’effectue par COLISSIMO INTERNATIONAL sous 2 à 5 jours ouvrés. Les délais de livraison et le montant des frais de port varient en fonction de la destination et du poids du colis. Si le client est absent, un avis de passage lui est laissé lui indiquant où et quand retirer son colis.

Le risque du transport est supporté par le client qui, en cas de dégâts de livraison ou de manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier Recommandé avec AR adressé au transporteur avec copie à Zanshin Athletics.

Les articles commandés sont assujettis à la TVA française ainsi que les frais de transport pour toute livraison en France.

 

Article 16 : Satisfait ou remboursé, droit de rétractation

Si le client n’est pas satisfait d’un Produit (problème de taille ou de qualité ou, s’il a agi en dehors de son activité professionnelle, s’il souhaite se rétracter), il peut le retourner à ses frais dans les 14 jours suivant l’achat en faisant une demande de retour par mail à l’adresse info@strongfirst.fr selon les modalités impératives suivantes :

  • la mention « Demande de retour » devra apparaître dans le champ « Objet » du mail ;
  • la demande devra mentionner le numéro de la facture correspondante et les raisons de la demande de retour (exercice du droit de rétractation – pour le client particulier/consommateur seulement – ou Produit non satisfaisant) ;
  • la demande devra préciser si le client souhaite un remboursement ou un échange.
  • Le cas échéant, le mode de remboursement souhaité par le client (chèque, virement, crédit CB, Crédit Paypal).

Sous réserve du respect de ces modalités, le client recevra en retour une confirmation d’acceptation de remboursement ou d’échange qui devra être imprimée et insérée dans le colis. Sans cette confirmation, aucun échange ni aucun remboursement ne pourra être effectué.

 

Article 17 : Produits défectueux

En cas de défaut du(des) Produit(s), Zanshin Athletics s’engage à le(s) remplacer, dans la limite des stocks disponibles.

Si le client constate que le Produit réceptionné présente une anomalie, il devra le signaler dans les 48h suivant la réception du colis en respectant les modalités de demande de retour stipulées à l’article 16.

 

Article 18 : Adresse de retour – état du(des) Produit(s) et de l’emballage retournés – modalités de remboursement

Le Produit devra être retourné à l’adresse suivante :

SAS Zanshin Athletics

17 Rue Dumont d’Urville

75016 PARIS

France

A réception du colis, Zanshin Athletics effectuera l’échange ou le remboursement sollicité à la condition que (i) le(s) Produit(s) soi(en)t renvoyé(s) dans son(leur) emballage d’origine et que (ii) le(s) Produit(s) (sauf les cas de défaut déclaré dans le délai stipulé à l’article 17 ci-dessus) et l’(les)emballage(s) soient en parfait état.

Une fois le colis réceptionné, un email confirmant le remboursement ou l’échange sera envoyé au client. Le remboursement du prix et frais de port payés par le client lors de sa commande initiale sera effectué en fonction du mode choisi par le client (chèque, virement, crédit CB, Crédit Paypal). En cas d’impossibilité d’échange faute de stock disponible, le client en sera informé par mail et recevra remboursement du prix et frais de port payés lors de sa commande initiale

Les frais de port de l’échange seront à la charge de Zanshin Athletics.